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Politique de confidentialité

La SARL Arts Films maintient la politique de confidentialité suivante, applicable à notre site, wwww.arts-films.com (le « Site »). En visitant le Site, vous acceptez la politique de confidentialité, qui peut subir des mises à jour occasionnelles, et vous acceptez d’être liés par ces modifications, changement et mises à jour.

 

ARTICLE 1 : Droits d’Auteur et Marques de Commerce

Sauf indication contraire, toutes les informations divulguées sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, tous les textes, logiciels, images, photographies, graphiques, illustrations, vidéos, sons, musiques, noms, conceptions techniques, interfaces, éléments interactifs, actifs numériques, logos et marques de commerce (« Informations Protégées ») sont la propriété d'Arts Films, de ses sociétés mères, succursales, apparentées, de ses clients ou concédants de licence tiers, et sont protégés par les droits d’auteur, les marques de commerce et autres. Toute utilisation du Site et des Informations Protégées, sauf comme mentionné expressément dans cette politique de confidentialité, comprenant la reproduction, la modification, l’ingénierie inverse, la distribution, la retransmission, la propagation, la diffusion, la passation, le transfert, la réimpression sans le consentement préalable d'Arts Films et/ou d’une tierce partie concernée, sont strictement interdits.

 

ARTICLE 2 : Politique de confidentialité 

Arts Films s’engage à maintenir votre confiance, et par conséquent, à maintenir cette politique de confidentialité pour vous informer de l’usage qui est fait de vos informations personnelles. Arts Films ne vend pas et ne fournit dans aucun cas vos informations personnelles à des tierces personnes sans aucun rapport, sauf si exigé conformément par la loi.

Toute communication ou information que vous transmettez au Site, tels que des questions, des commentaires, des suggestions ou autres, seront traités comme non confidentielles et non propriétaires. Vous déclarez et garantissez que toutes informations que vous fournissez en relation avec l’utilisation du Site est et doit rester vraie, exacte et complète, et que vous maintiendrez et mettrez à jour ces informations régulièrement. Vous acceptez qu’en cas d’un quelconque abus du Site ou si l’information que vous fournissez est erronée, inexacte, obsolète ou incomplète, nous nous réservons le droit de mettre fin à votre affiliation au Site.

 

ARTICLE 3 : Suivi des visiteurs 

Arts Films peut permettre à des fournisseurs d’analyse d’internautes de récolter des informations sur notre Site en utilisant des outils d’analyse du trafic de manière anonyme et globale en vue de comprendre les besoins de nos clients et visiteurs et d’améliorer continuellement le Site, et peut également récolter des informations anonymes par le biais de diverses technologies, comprenant éventuellement les « cookies ».

 

 

ARTICLE 4 : Sécurité 

Arts Films maintient un certain nombre de garanties physiques, électroniques et procédurales pour empêcher la perte, l’abus et l’altération d’informations qui relèvent de notre contrôle.

 

ARTICLE 5 : Décharge de garanties et limites de la responsabilité 

Le Site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, informations, graphiques et liens sont fournis tels quels par Arts Films sans aucune déclaration ou garantie. Dans les limites de la réglementation en vigueur, Arts Films rejette toutes les déclarations et garanties expresses ou tacites concernant le Site, y compris mais sans s’y limiter, les garanties tacites de valeur marchande, d’adéquation à un usage ou titre particulier, l’absence de contrefaçon, l’absence de virus informatique, les garanties tacites issues d’accords ou d’exécutions ou tout autre garantie. Sans restreindre les informations susmentionnées, Arts Films n’effectue aucune déclaration ou garantie concernant la sécurité de toute donnée ou information transmise au site et émise par lui ou concernant l’exactitude de toute information contenue sur le site.

Les succursales d'Arts Films, les sociétés apparentées, les agents, les représentants ou les employés ne seront pas tenus responsables pour les dommages de nature quelconque découlant de votre utilisation le Site (ou inaptitude à l’utiliser), y compris mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accidentels, punitifs ou consécutifs, les défaillances du site pour une raison quelconque, ou l’utilisation des informations contenues sur le site.

 

ARTICLE 6 : Pages internet liées

Le Site peut contenir des liens vers d’autres pages internet. Arts Films n’exerce aucun contrôle sur les sites liés, et votre utilisation de ces sites s’effectue à vos risques et périls. En outre, l’existence d’un lien entre le Site et un autre site ne constitue pas une approbation par Arts Films de l’utilisation de quelconques produits ou services. Veuillez prendre garde et utiliser les déclarations de confidentialité pour toutes les pages liées que vous pourriez rencontrer.

 

ARTICLE 7 : Loi, juridiction applicables et lieu du jugement 

Cette politique de confidentialité et son interprétation doivent être soumises au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français.

 

Si vous avez des commentaires concernant cette politique de confidentialité, veuillez nous contacter au :

artsfilms@arts-films.com

34 Cours de Verdun Perrache

69002 Lyon

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